Déposée le 5 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) L'AUTO-CONTACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AUTO-CONTACT domicilié(e) 123, avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CLAVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'AUTO-CONTACT, Société anonyme - 123, avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 août 2000 n°2179850 - Publication au BOPI 2000-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485680 - Publication au BOPI 2008-11-25
Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485681 - Publication au BOPI 2008-11-25
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447427 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651421 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Pièces et parties de moteurs de machines et machines outils, pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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